Mentions légales
Document préparé sur la base des obligations légales standards (LCEN, art. 6-III). SIRET en attente d'attribution — les champs signalés doivent être renseignés dès l'immatriculation, avant toute mise en ligne définitive du site à des fins de vente.
Éditeur du site
Le site [nom du site / URL] est édité par :
- Nom et prénom : [Ton nom et prénom]
- Statut : Entrepreneur individuel — micro-entreprise (auto-entrepreneur)
- Adresse : [Ton adresse personnelle — domiciliation de l'auto-entreprise]
- SIRET : [À COMPLÉTER dès attribution]
- TVA intracommunautaire : Non applicable — art. 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA)
- Email : [À COMPLÉTER]
- Directeur de la publication : [Ton nom et prénom]
Hébergement
Le site est hébergé par :
- Société : Netlify, Inc.
- Adresse : [Adresse postale de Netlify, Inc. — à relever sur leur DPA ou depuis le compte Netlify]
- Site web : https://www.netlify.com
- Contact : [Adresse de contact vie privée de Netlify]
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant ce site (structure, design, textes, visuels, à l'exception des œuvres audio décrites ci-dessous) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite et constitue une contrefaçon.
Les loops, samples et sample packs proposés à la vente sont des créations originales de [Ton nom et prénom]. Leur utilisation par les acheteurs est encadrée par la licence décrite dans les Conditions Générales de Vente.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via ce site est décrit dans la Politique de confidentialité et la Politique de cookies.
Limitation de responsabilité
[Ton nom et prénom] s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site, sans garantie d'exhaustivité. La responsabilité de l'éditeur ne saurait être engagée en cas d'indisponibilité temporaire du site ou d'erreur dans son contenu.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.